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Pièces du dossier
Attestation RE2020 : laquelle joindre au permis, laquelle à la fin des travaux ?

Pièces du dossier
Photos PCMI7 et PCMI8 : ce que la mairie attend des photographies du dossier

Pièces du dossier
Insertion paysagère (PCMI6, DPC6) : ce que la mairie et l'ABF y contrôlent

Pièces du dossier
Plan des façades et des toitures (PCMI5, DPC4) : ce que la mairie vérifie

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Notice descriptive du permis de construire (PCMI4) : ce que la mairie y lit

Pièces du dossier
Plan de situation : à quoi sert-il pour un permis ou une déclaration préalable ?

Pièces du dossier
Cerfa 13409 : le permis de construire hors maison individuelle, ce que le formulaire engage

Pièces du dossier
Cerfa 16702 ou 13703 : quel formulaire pour une déclaration préalable en 2026 ?

Pièces du dossier
Cerfa 13406 : à quoi sert le formulaire de permis de construire d'une maison individuelle ?

Pièces du dossier
Numéro de parcelle cadastrale : comment le trouver et le lire ?
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